AA: du neuf pour la Belgique et la CE (rectification news 18.10 en date du 21.10.2014).

samedi 18 octobre 2014

En ce qui concerne la Belgique, exit l’AR de 1980 relatif au commerce et l’étiquetage des AA, ainsi que de celui de 1997 relatifs aux édulcorants qui ont été phagocytés dans la catégorie AA.

Référence est plus que jamais faite à l'AR du 01.03.1998 ainsi qu'au règlement cadre (CE) 1333/2008,  qui tous deux se doivent de constituer les principaux critères de votre base de recherche.

Notre data bank expose le règlement la version initiale (déclarations très générales) ainsi que la dernière version consolidée (42ème en titre avec un lien hypertexte vers le site officiel Eur-lex pour chacun de ses règlements) Les différentes versions ont ajoutées spécifiquement les AA, soit plus de 700 pages sur les conditions d'utilisation.

Un bel exemple de recherche est le très à la mode édulcorant stévia: privilégiez " stéviol" à son n° E 960. En effet, un point commun à toutes les bases de données disponibles sur la toile du web est que la lettre "E" suivie d'un espace puis d'un N° n'est pas toujours indentifiable en intratexte.

A noter le fait que le règlement (CE)

- 231/2012 soit relatif aux spécifications, à mettre en lien avec le plan HACCP (métaux lourds).

- 1334/2008 soit quant à lui relatif aux arômes.



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