Quand le Règlement (CE) no 1881/2006 a du plomb dans l'aile….

jeudi 25 juin 2015

De nouvelles données sur la présence montrent que certaines des dérogations de la dernière version du règlements aux teneurs maximales par défaut ne sont plus nécessaires, puisque les teneurs maximales par défaut peuvent être respectées en suivant des bonnes pratiques ou que des teneurs maximales plus faibles pourraient être atteintes. Il n'est dès lors plus nécessaire de fixer des teneurs maximales spécifiques pour certains légumes, légumineuses fraîches et la plupart des baies et petits fruits

La découverte irrégulière de hauts niveaux de plomb dans le miel a amené les États membres à prendre des mesures d'exécution applicables à des teneurs en plomb variables. Les différences existant entre les règles adoptées par les États membres risquant d'entraver le bon fonctionnement du marché commun, une teneur maximale en plomb harmonisée devrait être fixée pour le miel.

La législation relative aux préparations à base de céréales, aux aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge ainsi qu'aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales a été remplacée, ce qui rendait nécessaire de modifier certaines notes

Le point 3.1 de  L'annexe du règlement (CE) no 1881/2006 est donc totalement remplacé pour les 23 produits listés.

Les familles suivantes sont visées :

-  Viande & abats de bovin (+ Lait), de mouton, de porc et de volaille ;

-  Produits de la mer (chair musculaire de poisson  céphalopodes, crustacés et Mollusques bivalves ;

- Céréales, légumineuses, légumes  & fruits (+ jus) ;

- Huiles et matières grasses ;

- Vins fabriqués à partir des vendanges 2001 à 2015 (0,20ppm), fabriqués à partir des vendanges 2016 et suivantes (0,15ppm) ;

- Miel ;

- Compléments alimentaires ;

- aliments (préparations à base de céréale ou non, boissons) destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

Ce règlement est applicable à compter du 1er janvier 2016. Selon la formule désormais consacrée, les denrées alimentaires ne respectant pas ces teneurs maximales qui ont été mises légalement sur le marché avant le 1er janvier 2016 peuvent continuer à être commercialisées après cette date jusqu'à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

 



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